architecture d'intérieur

Dernière mise à jour : 30 mai 2022

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site « lesite.fr » (« Le Site ») l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du Site :

Le Site est édité par la société : L’ART DU PLAN – Jacek Florence –  Entrepreneur individuel,
dont le siège social est situé 6 bis rue du général de Gaulle 59242 Cappelle en Pévèle,
immatriculée au R.C.S de « ville d’immatriculation » sous le n° « XXX XXX XXX »

SIRET : « 79277996900031 »
Code APE : « 7410Z »

Directeur de la publication : Mme JACEK Florence

Hébergeur du Site :

Le Site est hébergé par : OVH – SASU au capital de 10 174 560,00 €
dont le siège social est situé 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX,
immatriculée au R.C.S de Lille Metropole B 424 761 419

SIRET : 42476141900045
Code APE : 6311Z
TVA intracommunautaire : FR22424761419

Le stockage des données personnelles des utilisateurs est réalisé sur les centres de données de la société « OVH».
Tous les centres de données sont localisés dans des Etats membres de l’Union Européenne.

Création et conception du Site :

Le Site a été crée par la société : WAW GRAFIK – Ameline WOJTOWICZ – EURL au capital de 500€
dont le siège social est situé 22 rue du Croquet – 59491 Villeneuve d’Ascq
immatriculée au R.C.S. de Lille Metropole B 910 951 847

SIRET : 91095184700011
Code NAF : 7410Z
TVA intracommunautaire : FR57910951847

Propriété Intellectuelle :

Le Site est une œuvre protégée. L’intégralité de ses éléments et des droits d’exploitation y afférents, pris individuellement ou dans leur globalité, notamment contenus, marques, logos, dénominations, titres d’ouvrages, noms de collection, graphismes, illustrations, visuels, photographies, vidéos, animations, bases de données, données, extraits d’ouvrages, textes…, quels que soient leurs formats, sont la propriété exclusive de l’Editeur ou de ses cocontractants qui, auquel cas, lui ont conféré un droit d’exploitation exclusif.
Ils ne peuvent être reproduits, représentés, copiés, adaptés, traduits, extraits, modifiés, échangés ou exploités totalement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable de l’Editeur, ou le cas échéant de ses cocontractants, sous peine de poursuites judiciaires notamment pénales et/ou civiles.

Cookies :

Lors de la navigation sur le Site, l’utilisateur est informé qu’un cookie peut s’installer automatiquement sur son navigateur. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son navigateur.
L’utilisation de Cookies est d’avantage détaillée dans la politique de confidentialité (insérer le lien).

Votre vie privée :

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Politique de Confidentialité conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).
La Société est responsable du traitement de vos données personnelles.
Pour toute question concernant vos données personnelles ou si vous souhaitez exercer votre droit d’opposition ou d’effacement de vos données personnelles, merci de nous contacter à l’adresse suivante en indiquant « Protection des données » : « adresse ».

Nous contacter :

• Par téléphone : 06 31 80 71 51
• Par email : florence@lartduplan.com
• Bureau ouvert : undi, mardi , jeudi et vendredi de 9h à 19h